Comite des oeuvres sociales du conseil general de seine et marne
Melun · 77000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W772001120
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- HOTEL DU DEPARTEMENT, RUE des Saints Peres, 77000 Melun
SIREN
389699588 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 389699588 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W772001120, provider returned W772001120
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : creer et developper loeuvres sociales et culturelles
« Reprise du 1372009 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1991
- Publication au JOAFE
- 27 nov. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 oct. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 23 avr. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 38969958800015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 déc. 1992
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 389699588 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W772001120, provider returned W772001120
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Melun (77288) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 77000
- Département
- 77
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- HOTEL DU DEPARTEMENT, RUE des Saints Peres, 77000 Melun
Coordonnées publiées : 48.54183, 2.65480
Identifiants
- RNA
- W772001120
- SIREN
- 389699588 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W772001120
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 avr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, services de garde
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 772P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CONS...
- Adresse de gestion
- HOTEL DU DEPARTEMENT, RUE DES SAINTS PERES, 77000 MELUN
- Observation
- Reprise du 1372009
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 nov. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 oct. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 avr. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.