Association des habitants de la zone uca du plan doccupation du sol de 77000 vaux le penil
Vaux-Le-Penil · 77000
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- Identifiant RNA
- W772001506
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 18 RUE des Mezees, 77000 Vaux-le-Penil
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : defendre et ameliorer le cadre de vie, elle intervient pour le respect de lenvironnement et de la vocation de la zone, elle soppose notamment a tout projet et acte administratif apparaissant en violation des stipulations enoncees dans le POS de la zone Uca de Vaux le Penil
Historique officiel
Création de l’association
29 déc. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000041256 · Source du 23 janv. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W772001506 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100004.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Vaux-Le-Penil (77487) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 77000
- Département
- 77
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 18 RUE des Mezees, 77000 Vaux-le-Penil
Coordonnées publiées : 48.52401, 2.67564
Identifiants
- RNA
- W772001506
- ID Source
- W772001506
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 janv. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- défense et amélioration du cadre de vie
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 772P
- Nom court
- ASSOCIATION DES HABITANTS DE LA ZON...
- Adresse de gestion
- 18 rue des Mezees, 77000 Vaux-le-Penil
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 janv. 2010
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 déc. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 janv. 2010, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.