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RNA W784005264Guyancourt · 78280Active dans le RNA · état au 31 janv. 2017
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Association des etudiants du m2 propriete intellectuelle et droit des affaires numeriques de luniversite Paris saclayuvsq anciennement droit des nouvelles technologies de linformation et de la communication

Guyancourt · 78280

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Identifiant RNA
W784005264
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Faculte de droit de lUVSQ salle 336, 3 RUE de la Division Leclerc, 78280 Guyancourt

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : favoriser la reussite et les relations entre les etudiants du Master 2 Propriete Intellectuelle Droit des Affaires Numeriques anciennement Master 2 Droit des Nouvelles Technologies de lInformation et de la Communication de lUniversite de Versailles Saint Quentin en Yvelines developper un reseau professionnel entre les etudiants et les professionnels entretenir le contact avec les promotions precedentes du Master 2 Propriete Intellectuelle Droit des Affaires Numeriques anciennement Master 2 Droit des Nouvelles Technologies de lInformation et de la Communication et des Universites francaises et etrangeres diffuser de linformation concernant le droit de la Propriete intellectuelle et des Affaires numeriques organiser des evenements creer un reseau social entre les etudiants de droit cocktails, sorties, voyages creer un site internet a propos du Master et des evenements lies aux activites du Master elle jouit de la capacite integrale reconnue par la loi aux associations et du pouvoir dester en justice et toutes autres activites ayant un rapport avec le Master

Historique officiel

  1. Création de l’association

    18 janv. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700041575 · Source du 28 janv. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W784005264 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170004.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Guyancourt (78297) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
78280
Département
78
Région
Île-de-France
Adresse
Faculte de droit de lUVSQ salle 336, 3 RUE de la Division Leclerc, 78280 Guyancourt

Coordonnées publiées : 48.78597, 2.05119

Identifiants

RNA
W784005264
ID Source
W784005264

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
31 janv. 2017
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
784P
Nom court
ASSOCIATION DU MASTER 2 PIDAN
Adresse de gestion
FACULTE DE DROIT DE L UVSQ SALLE 336, 3 rue de la Division Leclerc, 78280 GUYANCOURT

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 janv. 2017
Dernière déclaration en préfecture
18 janv. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 31 janv. 2017, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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