Conseil darchitecture durbanisme et de lenvironnement des yvelines
Montigny-Le-Bretonneux · 78180
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W784005431
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3 PL Robert Schuman, 78180 Montigny-le-Bretonneux
SIREN
316675495 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 316675495 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W784005431, provider returned W784005431
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper linformation, la sensibilite et lesprit de participation du public dans le domaine de larchitecture, de lurbanisme et de lenvironnement
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
- Financements publics identifiés · 2022
- 5 000 €
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1979
- Publication au JOAFE
- 3 juin 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 mars 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 2 sept. 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 71.11Z
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 31667549500030
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1979
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Argent public documenté
Un engagement de subvention : 5 000 € en 2022
- Autorité
- Ministère de la Culture
- Objet
- Education artistique hors temps scolaire
- Nature de la preuve
- Montant engagé
Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.
Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2022:2103670013:316675495:036100100802:0361-DR75-D675:CCDDR12075:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 316675495 · ministry commitment number (EJ): 2103670013
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 316675495 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W784005431, provider returned W784005431
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montigny-Le-Bretonneux (78423) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 78180
- Département
- 78
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 3 PL Robert Schuman, 78180 Montigny-le-Bretonneux
Coordonnées publiées : 48.78286, 2.04404
Identifiants
- RNA
- W784005431
- SIREN
- 316675495 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W784005431
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 sept. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE, arts graphiques, bandes dessinées, peinture, sculpture, architecture
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 784P
- Nom court
- CONSEIL DARCHITECTURE DURBANISM...
- Adresse de gestion
- 3 place Robert schuman, 78180 Montigny-le-bretonneux
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 juin 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 mars 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 sept. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.