Comite des oeuvres sociales du personnel
Bressuire · 79300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W791000186
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 PL De lhotel de ville, 79300 Bressuire
SIREN
392767406 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 392767406 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W791000186, provider returned W791000186
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes daides jugees opportunes financiere, materielle ou culturelle
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1975
- Publication au JOAFE
- 28 déc. 1975
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 avr. 2026
Source des dates : RNA · mise à jour 1 avr. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 39276740600011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 oct. 1993
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 392767406 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W791000186, provider returned W791000186
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bressuire (79049) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 79300
- Département
- 79
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- 4 PL De lhotel de ville, 79300 Bressuire
Coordonnées publiées : 46.84187, -0.49324
Identifiants
- RNA
- W791000186
- SIREN
- 392767406 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W791000186
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 791S
- Nom court
- C.O.S.
- Adresse de gestion
- FONTENEAU Eric, 3 IMPASSE DES HARDILLERS, 79300 BRESSUIRE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 déc. 1975
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 avr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 avr. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.