Communaute professionnelle territoriale de sante du sud deux-sevres
Melle · 79500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W792009357
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Pharmacie, 9 de la Poste, 79500 Melle
SIREN
905136388 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 905136388 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W792009357, provider returned W792009357
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : assurer une meilleure coordination des actions de professionnels de sante de la CPTS SDS, et ainsi a concourir a la structuration des parcours de sante
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
3 nov. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100451220 · Source du 9 nov. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W792009357 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210045.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activité des médecins généralistes (86.21Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 90513638800014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 3 nov. 2021
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 790021000
Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif
À partir du 3 nov. 2021
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 790021000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 905136388 · FINESS legal entity: 790021000
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 905136388 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W792009357, provider returned W792009357
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 905136388 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W792009357, provider returned W792009357
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Melle (79174) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 79500
- Département
- 79
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- Pharmacie, 9 de la Poste, 79500 Melle
Coordonnées publiées : 46.22161, -0.14273
Identifiants
- RNA
- W792009357
- SIREN
- 905136388 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W792009357
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 792P
- Nom court
- CPTS SDS
- Adresse de gestion
- Pharmacie, 9 place de la Poste, 79500 MELLE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 nov. 2021
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 juil. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 janv. 2026, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.