Association departementale pour les transports educatifs de lenseignement public du departement des deux sevres
Niort · 79000
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- Identifiant RNA
- W792009594
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 16 RUE Eugene Baujet, 79000 Niort
SIREN
922030861 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922030861 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W792009594, provider returned W792009594
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : etudier, developper et promouvoir la gratuite et la securite des transports educatifs entreprendre toutes actions et realisations, se rapportant aux transports de personnes, aux transports scolaires, peri ou post-scolaires, associatifs ou sociaux developper des actions de sensibilisation a la securite et a la citoyennete en direction des usagers de transports collectif de personnes
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
25 nov. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200491724 · Source du 6 déc. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W792009594 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220049.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 49.31Z
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92203086100012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 6 déc. 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922030861 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W792009594, provider returned W792009594
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Niort (79191) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 79000
- Département
- 79
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- 16 RUE Eugene Baujet, 79000 Niort
Coordonnées publiées : 46.31820, -0.44901
Identifiants
- RNA
- W792009594
- SIREN
- 922030861 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W792009594
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 déc. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 792P
- Nom court
- ADATEEP 79
- Adresse de gestion
- 16 RUE EUGENE BAUJET, 79000 NIORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 déc. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 nov. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 déc. 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.