Association communale de chasse agreee de moutiers sous chantemerle
Moncoutant-Sur-Sevre · 79320
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W793000745
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie de Moutiers sous Chantemerle, 79320 Moncoutant-sur-Sevre
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Dans le cadre du code de lenvironnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse...
Repères dans le temps
Création déclarée en 1973
- Publication au JOAFE
- 18 oct. 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 juil. 2020
Source des dates : RNA · mise à jour 30 juil. 2020.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Moncoutant-Sur-Sevre (79179) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 79320
- Département
- 79
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- mairie de Moutiers sous Chantemerle, 79320 Moncoutant-sur-Sevre
Coordonnées publiées : 46.71844, -0.55336
Identifiants
- RNA
- W793000745
- ID Source
- W793000745
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 juil. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 791S
- Nom court
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
- Adresse de gestion
- mairie de Moutiers sous Chantemerle, 79320 Moncoutant-sur-Sevre
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 oct. 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 juil. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 juil. 2020, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.