Association communale de chasse agreee de pugny
Moncoutant-Sur-Sevre · 79320
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W793005032
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 79320 Moncoutant-sur-Sevre
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : dans le cadre du code de lenvironnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse...
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1975
- Publication au JOAFE
- 27 juin 1975
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 nov. 2019
Source des dates : RNA · mise à jour 25 nov. 2019.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Moncoutant-Sur-Sevre (79179) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 79320
- Département
- 79
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- mairie, 79320 Moncoutant-sur-Sevre
Coordonnées publiées : 46.72107, -0.58875
Identifiants
- RNA
- W793005032
- ID Source
- W793005032
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 nov. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 791S
- Nom court
- ACCA DE PUGNY
- Adresse de gestion
- mairie de Pugny, 79320 Moncoutant-sur-Sevre
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 juin 1975
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 nov. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 nov. 2019, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.