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RNA W811000995Le Sequestre · 81990Dissoute · état au 27 févr. 2017
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Rugby club sequestrois

Le Sequestre · 81990

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 14 févr. 2017.

Identifiant RNA
W811000995
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
salle omnisport, place Jules Ferry, 81990 Le Sequestre

SIREN
452723570 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 452723570 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W811000995, provider returned W811000995

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Les moyens dactions de lassociation sont : lenue dassemblees periodiques, publication dun bulletin, seances dentrainement, conferences et cours sur les questions sportives et, en general, tous exercices et toutes initiatives propres a la formation p

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    15 févr. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700081423 · Source du 25 févr. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W811000995 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170008.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
45272357000019
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
29 juil. 2002

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 452723570 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W811000995, provider returned W811000995

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Le Sequestre (81284) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
81990
Département
81
Région
Occitanie
Adresse
salle omnisport, place Jules Ferry, 81990 Le Sequestre

Coordonnées publiées : 43.90873, 2.11235

Identifiants

RNA
W811000995
SIREN
452723570 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W811000995

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
27 févr. 2017
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
rugby (rugby à 13, à 15), SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
811P
Adresse de gestion
1 rue Andre Malraux, 81990 LE SEQUESTRE

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 sept. 2002
Dernière déclaration en préfecture
15 févr. 2017
Dissolution déclarée
14 févr. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 27 févr. 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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