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RNA W822008545Pompignan · 82170Active dans le RNA · état au 6 sept. 2024
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Sauvons le patrimoine de pompignan

Pompignan · 82170

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Identifiant RNA
W822008545
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 3 RUE Bernard PEYRILLE, 82170 Pompignan

SIREN
884862780 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 884862780 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W822008545, provider returned W822008545

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : sauvegarder le patrimoine culturel de la ville de Pompignan organiser et gerer le projet de restauration, de conservation et mise en securite des uvres de lEglise Saint Gregoire

Établissements
1 établissement actif
Financements publics identifiés · 2020–2025
0 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    17 janv. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000041819 · Source du 25 janv. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W822008545 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200004.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires (91.03Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
88486278000019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
17 janv. 2020

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Argent public documenté

4 engagements de subvention · 2020 à 2025
0 € · tous les engagements publiés sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Restauration - Objet mobilier non Etat

    Ajustement négatif d’un engagement publié.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2103122025:884862780:017500010305:0175-DR31-D631:CCDDR02031:-379000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 884862780 · ministry commitment number (EJ): 2103122025

    -3 790 €

  • Ministère de la Culture

    Restauration - Objet mobilier non Etat

    Ajustement négatif d’un engagement publié.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2103122026:884862780:017500010305:0175-DR31-D631:CCDDR02031:-1208700 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 884862780 · ministry commitment number (EJ): 2103122026

    -12 087 €

  • Ministère de la Culture

    Restauration - Objet mobilier non Etat

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2103122025:884862780:017500010305:0175-DR31-D631:CCDDR02031:379000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 884862780 · ministry commitment number (EJ): 2103122025

    3 790 €

  • Ministère de la Culture

    Restauration - Objet mobilier non Etat

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2103122026:884862780:017500010305:0175-DR31-D631:CCDDR02031:1208700 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 884862780 · ministry commitment number (EJ): 2103122026

    12 087 €

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 884862780 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W822008545, provider returned W822008545

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Pompignan (82142) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
82170
Département
82
Région
Occitanie
Adresse
mairie, 3 RUE Bernard PEYRILLE, 82170 Pompignan

Coordonnées publiées : 43.81784, 1.31136

Identifiants

RNA
W822008545
SIREN
884862780 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W822008545

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
6 sept. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
822P
Adresse de gestion
1100 CHEMIN DE LA BORDETTE, 82170 POMPIGNAN

Dates du registre

Publication au JOAFE
25 janv. 2020
Dernière déclaration en préfecture
7 mars 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 6 sept. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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