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RNA W822008988Bressols · 82710Active dans le RNA · état au 1 mars 2022
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Supreme conseil francais du rite ecossais ancien et accepte

Bressols · 82710

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Identifiant RNA
W822008988
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
10 IMP de l Oustalet, 82710 Bressols

SIREN
911039055 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 911039055 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W822008988, provider returned W822008988

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : la collation, linitiation, la gestion et ladministration des trente-trois degres initiatiques que comprend le Rite Ecossais Ancien et Accepte, savoir du 1er : Apprenti, au 33eme : Souverain Grand Inspecteur General, inclusivement, sous lautorite morale et spirituelle des Souverains Grands inspecteurs Generaux ad vitam

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    24 févr. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200091672 · Source du 1 mars 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W822008988 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
91103905500015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
24 févr. 2022

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 911039055 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W822008988, provider returned W822008988

Sites et liens publics

  • Site officiel

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W822008988 · Source du 1 mars 2022 · Collecté le 16 juin 2026

    website field on the same registry record · RNA record W822008988

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bressols (82025) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
82710
Département
82
Région
Occitanie
Adresse
10 IMP de l Oustalet, 82710 Bressols

Coordonnées publiées : 43.96672, 1.33573

Identifiants

RNA
W822008988
SIREN
911039055 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W822008988

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 mars 2022
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
822P
Nom court
SCFREAA
Adresse de gestion
10 IMPASSE DE L OUSTALET, 82710 BRESSOLS

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 mars 2022
Dernière déclaration en préfecture
24 févr. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 mars 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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