Office municipal sport-culture-loisirs O. M. S. C. L.
Plan-De-La-Tour · 83120
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W831000632
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, PL Foch, 83120 Plan-de-la-Tour
SIREN
844462317 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 844462317 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W831000632, provider returned W831000632
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : faire participer dans le cadre dun carrefour de rencontres tous les representants des associations sportives culturelles et de loisirs, les membres dhonneur et les membres de la commission municipale sports culture loisirs essayer dharmoniser les programmes de ces associations encourager les initiatives en matiere danimation sportive culturelle et de loisir utiliser au mieux les equipements municipaux existants ou a creer
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE DES SPORTS ET DES LOISIRS DE PLAN DE LA TOUR.
Changement de nom
« OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE DES SPORTS ET DES LOISIRS DE PLAN DE LA TOUR. » → « OFFICE MUNICIPAL SPORT - CULTURE - LOISIRS O.M.S.C.L. »
18 sept. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900411766 · Source du 10 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W831000632 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090041.taz
Modification de l’objet déclaré
faire participer dans le cadre d'un carrefour de rencontres tous les représentants des associations sportives culturelles et de loisirs, les membres d'honneur et les membres de la commission municipale sports culture loisirs essayer d'harmoniser les programmes de ces associations ; encourager les initiatives en matière d'animation sportive culturelle et de loisir ; utiliser au mieux les équipements municipaux existants ou à créer.
18 sept. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900411766 · Source du 10 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W831000632 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090041.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités liées au sport (93.19Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 84446231700018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 juin 1989
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 844462317 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W831000632, provider returned W831000632
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Plan-De-La-Tour (83094) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 83120
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- mairie, PL Foch, 83120 Plan-de-la-Tour
Coordonnées publiées : 43.33877, 6.54695
Identifiants
- RNA
- W831000632
- SIREN
- 844462317 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W831000632
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 janv. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités des fêtes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 831S
- Nom court
- O.M.S.C.L.
- Adresse de gestion
- QUARTIER LA PLAINE, 83120 PLAN-DE-LA-TOUR
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 juin 1989
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 sept. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 janv. 2010, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.