Association parents deleves ecole maternelle de la bouverie ap2emb ecole maternelle la bouverie
Bagnols-En-Foret · 83600
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 3 janv. 2023.
- Identifiant RNA
- W831005460
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 483 CHEM1 des Tubieres, 83600 Bagnols-en-Foret
SIREN
808837991 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 808837991 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W831005460, provider returned W831005460
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : contribuer au maintien des principes laiques de neutralite scolaire, dobjectivite et de tolerance sur lesquels repose lenseignement public etudier tout ce qui concerne linteret des eleves dun point de vue moral, intellectuel et materiel faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorites dont releve letablissement assurer la representation des familles dans les conseils et organismes existants dans letablissement apporter son concours a ladministration de letablissement en vue dameliorer les conditions de vie scolaires des eleves promouvoir et gerer directement ou en participation dans linteret des eleves et de leurs familles, tout organisme periscolaire de caractere educatif, culturel et sportif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
16 mars 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300131865 · Source du 28 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W831005460 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230013.taz
Création de l’association
17 déc. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400521725 · Source du 27 déc. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W831005460 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140052.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80883799100013
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 17 déc. 2014
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 808837991 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W831005460, provider returned W831005460
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Bagnols-En-Foret (83008) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 83600
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 483 CHEM1 des Tubieres, 83600 Bagnols-en-Foret
Coordonnées publiées : 43.54376, 6.71312
Identifiants
- RNA
- W831005460
- SIREN
- 808837991 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W831005460
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 mars 2023
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 831S
- Nom court
- ECOLE MATERNELLE LA BOUVERIE
- Adresse de gestion
- 483 CHEMIN DES TUBIeRES, 83600 BAGNOLS EN FORET
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 déc. 2014
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 mars 2023
- Dissolution déclarée
- 3 janv. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 mars 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.