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RNA W831006954Saint-Raphael · 83700Active dans le RNA · état au 10 juin 2017
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Association des brasseurs de provence mediterranee

Saint-Raphael · 83700

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Identifiant RNA
W831006954
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
170 RUE Isaac Newton, 83700 Saint-Raphael

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : en general, faire tous actes prevus par la loi du 1er juillet 1901 et du decret du 16 aout 1901 et, tout particulierement, affirmer les specificites des Brasseursr de la Region Paca Corse aux domaines economique, culturel et traditionnel, dans la mesurer ou ces specificites servent leur interet general ainsi, r etablir entre tous ses membres des rapports et des liens de bonne confraternite et de solidarite defendre les interets generaux, tant materiels que moraux de la Brasserie der Provence Mediterranee promouvoir la biere et lactivite brassicole en region Paca Corse, notamment parr la diffusion dinformations et lorganisation devenements etudier toutes les mesures economiques, legislatives, financieres et sociales qui peuvent interesser la Brasserie r representer la Brasserie en Paca Corse aupres des Pouvoirs Publics, des administrations et des instances, et organismes professionnels, dy presenter et dy defendre toutes reformes utiles a linteret general de la Profession r exercer devant toutes les juridictions tous les droits reserves a la partie civile relativement aux faits portant un prejudice direct ou indirect a linteret collectif des Brasseries de Provence Corse , dintenter toutes actions dans ce but deposer toutes marques de fabrique ou labels de nature a assurer la defense des interets des brasseurs et de la Brasserie en regions Paca Corse en general, prendre toutes initiatives necessaires pour la defense de la Brasserie en regions Paca Corse

Historique officiel

  1. Création de l’association

    1 juin 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700231407 · Source du 10 juin 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W831006954 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170023.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Raphael (83118) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
83700
Département
83
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
170 RUE Isaac Newton, 83700 Saint-Raphael

Coordonnées publiées : 43.43594, 6.80721

Identifiants

RNA
W831006954
ID Source
W831006954

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 juin 2017
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
amicales laïques
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
831S
Nom court
ASSOCIATION DES BRASSEURS DE PROVEN...
Adresse de gestion
170 Rue Isaac Newton, 83700 ST RAPHAEL

Dates du registre

Publication au JOAFE
10 juin 2017
Dernière déclaration en préfecture
1 juin 2017

Sources et limites de cette fiche

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Localisation
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Objet déclaré
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Fraîcheur
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Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 juin 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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