Association des usagers des eaux de la foux
Tourrettes · 83440
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- Identifiant RNA
- W831011126
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Chez M. Bouniol Jean-Louis, 83440 Tourrettes
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : defense des droits des usagers sur les sources dites La Haute-Foux et la Basse-Foux sur la commune de Tourrettes, Var
Repères dans le temps
Création déclarée en 1985
- Publication au JOAFE
- 2 janv. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 déc. 1985
Source des dates : RNA · mise à jour 29 août 2019.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Tourrettes · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 83440
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Chez M. Bouniol Jean-Louis, 83440 Tourrettes
Identifiants
- RNA
- W831011126
- ID Source
- W831011126
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 août 2019
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association de défense des contribuables
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 831S
- Nom court
- ASSOCIATION DES USAGERS DES EAUX DE...
- Adresse de gestion
- Chez M. Bouniol Jean-Louis, 83440 Tourrettes
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 janv. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 déc. 1985
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 août 2019, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.