Conseil darchitecture durbanisme et de lenvironnement du var
Toulon · 83000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W832000167
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 26 PL Vincent Raspail, 83000 Toulon
SIREN
330783416 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 330783416 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832000167, provider returned W832000167
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : l’objet déclaré n’est pas suffisamment précis dans le registre public.
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 5
- Financements publics identifiés · 2020–2024
- 28 560 €
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 15-17 rue Mirabeau 83098 Toulon cédex » → « 26 place Vincent Raspail 83000 Toulon »
15 nov. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200481908 · Source du 29 nov. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W832000167 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220048.taz
Modification officielle publiée
13 févr. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900251879 · Source du 20 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W832000167 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090025.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 71.11Z
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 5 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 33078341600051
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 18 févr. 1980
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Argent public documenté
5 engagements de subvention · 2020 à 2024
28 560 € · tous les engagements publiés sont affichés ici.
Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2024:2104311922:330783416:036100100802:0361-DR13-D613:CCDDR12013:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 330783416 · ministry commitment number (EJ): 2104311922
3 000 €
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2103988594:330783416:036100100802:0361-DR13-D613:CCDDR12013:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 330783416 · ministry commitment number (EJ): 2103988594
5 000 €
Ministère de la Culture
Organisation des événements publics - Architecture
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2104229884:330783416:017500060205:0175-DR13-D613:CCDDR04013:1056000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 330783416 · ministry commitment number (EJ): 2104229884
10 560 €
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103269282:330783416:036100100802:0361-DR13-D613:CCDDR12013:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 330783416 · ministry commitment number (EJ): 2103269282
5 000 €
Ministère de la Culture
Soutien structures de diffusion de l'architecture
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2103172117:330783416:017500060204:0175-DR13-D613:CCDDR04013:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 330783416 · ministry commitment number (EJ): 2103172117
5 000 €
Statuts et reconnaissances
Organisme de formation déclaré · 93830457283
La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 93830457283 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 330783416 · ministry training declaration number (NDA): 93830457283
Certification Qualiopi en cours de validité · 93830457283
Périmètre publié : Actions de formation
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 93830457283 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 330783416 · ministry training declaration number (NDA): 93830457283
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 330783416 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832000167, provider returned W832000167
Organisme de formation
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 330783416 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832000167, provider returned W832000167
Voir 1 autre statut publié
Certifié Qualiopi
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 330783416 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832000167, provider returned W832000167
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulon (83137) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 83000
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 26 PL Vincent Raspail, 83000 Toulon
Coordonnées publiées : 43.12223, 5.93363
Identifiants
- RNA
- W832000167
- SIREN
- 330783416 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W832000167
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 nov. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 832P
- Nom court
- CONSEIL DARCHITECTURE DURBANISME E
- Adresse de gestion
- 26 PLACE VINCENT RASPAIL, 83000 TOULON
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 mars 1980
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 nov. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet vague
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 nov. 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.