Lassociation la des parents deleves de lenseignement public peep de lagglomeration toulonnaise provence mediterranee A. T. P. M.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) DE L'AGGLOMERATION TOULONNAISE.

1. 2009

   Changement de nom

   « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) DE L'AGGLOMERATION TOULONNAISE. » → « L'ASSOCIATION (L'A) DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) DE L'AGGLOMERATION TOULONNAISE PROVENCE MEDITERRANEE (A.T. P.M.). »

   28 août 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900371208 · Source du 12 sept. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W832000336 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090037.taz

2. 2009

   Modification de l’objet déclaré

   établir une liaison entre les associations de parents d'élèves des communes de T.P.M. ou entre les parents dont les enfants fréquentant les établissements qui ne disposent pas d'une association PEEP en vue d'échanger des informations et de se concerter pour des actions communes et d'établir une liaison entre parents d'élèves dont les enfants fréquentent un établissement scolaire non couvert par une association PEEP ; gérer des services communs dans l'intérêt de plusieurs ou de l'ensemble des associations membres ; étudier toute question qui sur le plan local, concerne l'intérêt des élèves de l'enseignement public et de leurs familles, sans être du ressort exclusif d'une association et de poursuivre l'application des conclusions de ces études ; associer à son action les parents d'élèves des établissements d'enseignement public des communes de T.P.M. dans lesquelles il n'existe pas ou plus d'association affiliée à la PEEP (après fusion ou dissolution) et d'assurer la représentation sur le plan local.

   28 août 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900371208 · Source du 12 sept. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W832000336 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090037.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 433338373 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

  exact RNA: queried W832000336, provider returned W832000336

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 11 janv. 2019, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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