Association communale de chasse la carnoulaise
Carnoules · 83660
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- Identifiant RNA
- W832000367
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Salle des fetes de la Mairie, 83660 Carnoules
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : grouper les proprietaires et habitants de la commune, ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue : de la defense des terres, bois et forets des proprietaires de la commune de carnoules du developpement du gibier par la protection, le repeuplement, lelevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et lexploitation de la chasse sur les territoires ou lassociation possedera le droit de chasse soit par apport des societaires, soit par cession des locataires
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1930
- Publication au JOAFE
- 26 oct. 1930
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 août 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 30 août 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Carnoules (83033) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 83660
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Salle des fetes de la Mairie, 83660 Carnoules
Identifiants
- RNA
- W832000367
- ID Source
- W832000367
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 août 2022
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 833S
- Nom court
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE LA CAR
- Adresse de gestion
- Salle des fetes de la Mairie, 83660 CARNOULES
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 oct. 1930
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 août 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 août 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.