Association de parents deleves de lenseignement libre apel de linstitution notre dame ou apel notre dame

Historique officiel

1. 2018

   Modification officielle publiée

   13 déc. 2018

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201800511693 · Source du 22 déc. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W832002785 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180051.taz

2. 2010

   Modification de l’objet déclaré

   favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément aux droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsable et les organisme concernés, mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national, a cet effet, l'association adhère à l'apel du var, à l'apel de l'académie de Nice, elle-même membre de l'apel national, réunir toute personne investie de l'autorité parentale a l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement; d'assurer l'information, représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes les autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers, étudier toute questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille, permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement , participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun, apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation.

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   14 août 2010

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201000331288 · Source du 14 août 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W832002785 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100033.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 100329556 · Source du 26 janv. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

  exact RNA: queried W832002785, provider returned W832002785

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

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Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 15 mai 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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