Confederation ornithologique mondiale pour la France-com France

Bandol · 83150

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Identifiant RNA: W832003367
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 23 CHEM1 du Vieux Fours, 83150 Bandol

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : representer la C.O.M. en France et les interets de ses membres aupres de la C.O.M. promouvoir entre ses membres la meilleure entente prendre tous moyens pour diffuser les activites de la C.O.M. porter a la connaissance de la C.O.M. les propositions et voeux de ses membres proposer des candidatures aux postes eligibles des instances de la C.O.M. , representer la France au congres C.O.M. ainsi quaux reunions organisees par elle : organiser le convoyage des oiseaux aux mondiaux ainsi que le stand daccueil des eleveurs francais exposants ou pas encourager les entites membres a organiser periodiquement des expositions internationales en France avec le label C.O.M. organiser periodiquement en France un mondial pour le cas ou le mondial ne serait pas organise par la C.O.M. France, chacun de ses membres a le devoir dapporter unes assistance materielle, humaine, voire financiere a ou aux organisateurs proposer a la C.O.M. les candidatures des juges francais dependants des entites nationales, pour l examen de juges O.M.J. verser a la C.O.M. les contributions financieres dues au titre de la cotisation de la France, des cotisations des juges francais membres de lO.M.J. et des redevances pour organisation dexpositions internationales C.O.M

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2009
Création de l’association
15 sept. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900391619 · Source du 26 sept. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W832003367 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090039.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Bandol (83009) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 83150
Département: 83
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse: 23 CHEM1 du Vieux Fours, 83150 Bandol

Coordonnées publiées : 43.16088, 5.74744

Identifiants

RNA: W832003367
ID Source: W832003367

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 17 juil. 2025
Importé dans AssoRadar: 27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 832P
Nom court: COM FRANCE
Adresse de gestion: 23 CHEMIN DU VIEUX FOURS, 83150 BANDOL

Dates du registre

Publication au JOAFE: 26 sept. 2009
Dernière déclaration en préfecture: 15 janv. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 17 juil. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.