Association de parents deleves de lenseignement libre du cours maintenon apel du cours maintenon ecoles, college, lycee
Hyeres · 83400
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- Identifiant RNA
- W832004469
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Cours Maintenon, 10 BD Pasteur, 83400 Hyeres
SIREN
839045325 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 839045325 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832004469, provider returned W832004469
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en uvre et faire connaitre le projet du mouvement de lApel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national a cet effet, lassociation adhere a lApel du departement du Var, adherente a lApel academique Nice-Toulon, elle-meme membre de lApel nationale reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement ou parents dun eleve majeur de letablissement et assurer leur information representer les famille aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Aucun salarié déclaré
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COURS MAINTENON.
Modification officielle publiée
29 oct. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800491760 · Source du 8 déc. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W832004469 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180049.taz
Changement de nom
« ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COURS MAINTENON. » → « ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COURS MAINTENON (APEL DU COURS MAINTENON)(ECOLES COLLEGE LYCEE). »
10 févr. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000121811 · Source du 20 mars 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W832004469 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100012.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- Aucun salarié déclaré (SIRENE)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 83904532500017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 25 sept. 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 839045325 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832004469, provider returned W832004469
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Hyeres (83069) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 83400
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Cours Maintenon, 10 BD Pasteur, 83400 Hyeres
Coordonnées publiées : 43.12005, 6.13423
Identifiants
- RNA
- W832004469
- SIREN
- 839045325 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W832004469
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 832P
- Nom court
- APEL DU COURS MAINTENON
- Adresse de gestion
- LETURCQ Caroline, 10 BOULEVARD PASTEUR, 83400 HYERES
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 sept. 1951
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 déc. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 déc. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.