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RNA W832004469Hyeres · 83400Active dans le RNA · état au 15 déc. 2025
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Association de parents deleves de lenseignement libre du cours maintenon apel du cours maintenon ecoles, college, lycee

Hyeres · 83400

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Identifiant RNA
W832004469
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Cours Maintenon, 10 BD Pasteur, 83400 Hyeres

SIREN
839045325 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 839045325 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W832004469, provider returned W832004469

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en uvre et faire connaitre le projet du mouvement de lApel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national a cet effet, lassociation adhere a lApel du departement du Var, adherente a lApel academique Nice-Toulon, elle-meme membre de lApel nationale reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement ou parents dun eleve majeur de letablissement et assurer leur information representer les famille aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Aucun salarié déclaré
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COURS MAINTENON.

  1. Modification de l’objet déclaré

    favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement de l'Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; à cet effet, l'association adhère à l'Apel du département du Var, adhérente à l'Apel académique Nice-Toulon, elle-même membre de l'Apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ou parents d'un élève majeur de l'établissement et assurer leur information ; représenter les famille auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation ;

    29 oct. 2018

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201800491760 · Source du 8 déc. 2018 · Collecté le 10 oct. 2026

    exact RNA: W832004469

  2. Changement de nom

    « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COURS MAINTENON. » → « ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COURS MAINTENON (APEL DU COURS MAINTENON)(ECOLES COLLEGE LYCEE). »

    10 févr. 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000121811 · Source du 20 mars 2010 · Collecté le 10 oct. 2026

    exact RNA: W832004469

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
Aucun salarié déclaré (SIRENE)
Établissements
1
SIRET (siège)
83904532500017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
25 sept. 2017

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 839045325 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W832004469, provider returned W832004469

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Hyeres (83069) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
83400
Département
83
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
Cours Maintenon, 10 BD Pasteur, 83400 Hyeres

Coordonnées publiées : 43.12005, 6.13423

Identifiants

RNA
W832004469
SIREN
839045325 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W832004469

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 déc. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
832P
Nom court
APEL DU COURS MAINTENON
Adresse de gestion
LETURCQ Caroline, 10 BOULEVARD PASTEUR, 83400 HYERES
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 sept. 1951
Dernière déclaration en préfecture
15 déc. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 déc. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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