Association scolaire sainte-marie de la seyne-sur-mer assm
La Seyne-Sur-Mer · 83500
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- Identifiant RNA
- W832004943
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1, Place Germain Loro, 83500 La Seyne-sur-Mer
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : concourir a la formation intellectuelle, religieuse et morale des jeunes, par la creation ou la gestion de tout etablissement catholique denseignement et de toutes uvres concourant a la realisation de ce but elle assume juridiquement, conformement a larticle 134 du statut de lenseignement catholique, la gestion de linstitution sainte marie ism a cet effet, elle pourra notamment : -tse livrer a toute activite de gestion se rapportant directement ou indirectement, a leducation, lenseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et dune maniere generale se livrer a toute activite en lien avec son objet principal -tcreer, organiser, faire fonctionner, gerer et favoriser toutes uvres deducation morale, intellectuelle, physique, familiale, sociale et professionnelle en se referant a lesprit des fondateurs maristes -teffectuer toutes operations pouvant se rattacher directement ou indirectement au but poursuivi, y compris, acquerir tous les biens necessaires a la realisation de son objet ou en avoir la jouissance
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1987
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1987
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 févr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 5 août 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- La Seyne-Sur-Mer (83126) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 83500
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 1, Place Germain Loro, 83500 La Seyne-sur-Mer
Coordonnées publiées : 43.10175, 5.87693
Identifiants
- RNA
- W832004943
- ID Source
- W832004943
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 août 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 832P
- Nom court
- ASSM
- Adresse de gestion
- 1, PLACE GERMAIN LORO, 83500 LA SEYNE SUR MER
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1987
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 août 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.