Association cultuelle de leglise protestante unie de sanary-la seyne acepus
Sanary-Sur-Mer · 83110
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- Identifiant RNA
- W832005610
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 41 IMP Sully Avenue Mermoz, 83110 Sanary-sur-Mer
SIREN
430791798 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 430791798 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832005610, provider returned W832005610
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : assurer lexercice du culte reforme et de pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activites qui peuvent sy rattacher sa circonscription comprend bandol, evenos, la cadiere dazur, la seyne-sur-mer, le beausset, le castellet, ollioules, saint-cyr-sur-mer, saint-mandrier-sur-mer, sanary-sur-mer, signes, six-fours-les-plages, riboux
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE REFORMEE SANARY - LA SEYNE. · ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SANARY-LA SEYNE
Changement de nom
« ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SANARY-LA SEYNE » → « ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SANARY-LA SEYNE ( ACEPUS ) »
5 juil. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300282085 · Source du 11 juil. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W832005610 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230028.taz
Modification de l’objet déclaré
assurer l'exercice du culte réformé et de pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher ; sa circonscription comprend bandol, evenos, la cadière d'azur, la seyne-sur-mer, le beausset, le castellet, ollioules, saint-cyr-sur-mer, saint-mandrier-sur-mer, sanary-sur-mer, signes, six-fours-les-plages, riboux
4 mars 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100151124 · Source du 13 avr. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W832005610 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210015.taz
Changement de nom
« ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE REFORMEE SANARY - LA SEYNE. » → « ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SANARY-LA SEYNE. »
17 déc. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200521726 · Source du 29 déc. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W832005610 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120052.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations religieuses (94.91Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 43079179800019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1996
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 430791798 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832005610, provider returned W832005610
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sanary-Sur-Mer (83123) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 83110
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 41 IMP Sully Avenue Mermoz, 83110 Sanary-sur-Mer
Coordonnées publiées : 43.12084, 5.79921
Identifiants
- RNA
- W832005610
- SIREN
- 430791798 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W832005610
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 832P
- Nom court
- ACEPUS
- Adresse de gestion
- 355 CHEMIN BORY, 83110 SANARY SUR MER
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 mars 1942
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 mai 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.