Comite dinteret local des mouisseques et environs
La Seyne-Sur-Mer · 83500
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- Identifiant RNA
- W832009651
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 23bis lot la Verdoulette, CHEM1 de Mar Vivo aux 2 chenes, 83500 La Seyne-sur-Mer
SIREN
479607798 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 479607798 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832009651, provider returned W832009651
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : exprimer la volonte quant a lactivite et au developpement du quartier des Mouisseques et environs, notamment de maintenir et ameliorer le cadre de vie, tel que lenvironnement, la circulation, le bruit, la proprete entretenir entre ses membres et les habitants des relations de confiance, de cordialite et dentraide de collaborer a cet effet avec la municipalite, les pouvoirs publics et toutes organisations concourant a cet objet
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
exprimer la volonté quant à l'activité et au développement du quartier des Mouissèques et environs, notamment de maintenir et améliorer le cadre de vie, tel que l'environnement, la circulation, le bruit, la propreté ; entretenir entre ses membres et les habitants des relations de confiance, de cordialité et d'entraide ; de collaborer à cet effet avec la municipalité, les pouvoirs publics et toutes organisations concourant à cet objet.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
7 sept. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300361107 · Source du 7 sept. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W832009651 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130036.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 47960779800028
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 11 déc. 1992
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 479607798 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832009651, provider returned W832009651
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- La Seyne-Sur-Mer (83126) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 83500
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 23bis lot la Verdoulette, CHEM1 de Mar Vivo aux 2 chenes, 83500 La Seyne-sur-Mer
Coordonnées publiées : 43.07662, 5.88038
Identifiants
- RNA
- W832009651
- SIREN
- 479607798 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W832009651
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 déc. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX), DOMAINES DIVERS, DOMAINES DE NOMENCLATURE SITADELE À RECLASSER
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 832P
- Nom court
- COMITE DINTERET LOCAL DES MOUISSEQUE
- Adresse de gestion
- 11 PLACE DES MOUSSIEQUES, 83500 LA SEYNE SUR MER
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 30 déc. 1992
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 déc. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 déc. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.