Comite dactions sportives, culturelles et de loisirs du personnel territorial de la seyne sur mer
La Seyne-Sur-Mer · 83500
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 4 août 2017.
- Identifiant RNA
- W832010520
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison des Associations, 13 RUE Gounod, 83500 La Seyne-sur-Mer
SIREN
492781307 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 492781307 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832010520, provider returned W832010520
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes daides jugees opportunes, financieres ou materielles, promouvoir des activites educatives et populaires dans les loisirs, la culture et le sport
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
29 août 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700381670 · Source du 23 sept. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W832010520 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170038.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49278130700011
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 19 oct. 1998
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 492781307 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W832010520, provider returned W832010520
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- La Seyne-Sur-Mer (83126) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 83500
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Maison des Associations, 13 RUE Gounod, 83500 La Seyne-sur-Mer
Coordonnées publiées : 43.10357, 5.87719
Identifiants
- RNA
- W832010520
- SIREN
- 492781307 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W832010520
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 sept. 2017
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- DOMAINES DIVERS, DOMAINES DE NOMENCLATURE SITADELE À RECLASSER, jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 832P
- Nom court
- COMITE DACTIONS SPORTIVES, CULTURELL
- Adresse de gestion
- MAISON DES ASSOCIATIONS, 13 RUE GOUNOD, 83500 LA SEYNE SUR MER
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 févr. 1962
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 août 2017
- Dissolution déclarée
- 4 août 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 sept. 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.