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RNA W832011184Carnoules · 83660Active dans le RNA · état au 2 déc. 2024
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Association des proprietaires des terrains boises de carnoules

Carnoules · 83660

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W832011184
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie de Carnoules, 83660 Carnoules

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : preservation de la nature, entretien des terrains et de leur acces,, rapports avec les pouvoirs publics,

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS BOISES DES HAUTS DE CARNOULES

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS BOISES DES HAUTS DE CARNOULES » → « ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS BOISES DE CARNOULES »

    23 mai 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900221180 · Source du 1 juin 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W832011184 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190022.taz

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Carnoules (83033) · rattachement par code postal unique
Code postal
83660
Département
83
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
Mairie de Carnoules, 83660 Carnoules

Identifiants

RNA
W832011184
ID Source
W832011184

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 déc. 2024
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
protection de sites naturels, associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
833S
Nom court
APTBC
Adresse de gestion
Mairie de Carnoules, 27 COURS VICTOR HUGO, 83660 CARNOULES
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
3 juil. 1981
Dernière déclaration en préfecture
23 mai 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 déc. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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