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RNA W832015275La Seyne-Sur-Mer · 83500Active dans le RNA · état au 23 déc. 2017
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Association des plaisanciers de fabregas-la verne apfv

La Seyne-Sur-Mer · 83500

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Identifiant RNA
W832015275
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
40 Les Chenes de Janas, 696 RTE de Janas, 83500 La Seyne-sur-Mer

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : developper et organiser les mouillages accordes aux plaisanciers de fabregas- la verne en respectant les emplacements geolocalises de la ddtm et en incluant une zone devitage, de demander un paiement unique pour le mouillage et la cale pour les plaisanciers ayant un pointu et une cale, la gratuite totale pour les autres types de plaisance dans le respect des regles sus citees, un paiement au prorata de lutilisation des mouillages dans un site expose aux elements naturels dont lutilisation nest que de six mois pour un service quasiment nul, des activites de decouverte de la cote sur 1 ou 2 week end pour touristes ou enfants des ecoles

Historique officiel

  1. Création de l’association

    12 déc. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700511522 · Source du 23 déc. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W832015275 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170051.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
La Seyne-Sur-Mer (83126) · rattachement par code postal unique
Code postal
83500
Département
83
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
40 Les Chenes de Janas, 696 RTE de Janas, 83500 La Seyne-sur-Mer

Identifiants

RNA
W832015275
ID Source
W832015275

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 déc. 2017
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
DOMAINES DIVERS, DOMAINES DE NOMENCLATURE SITADELE À RECLASSER
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
832P
Nom court
APFV
Adresse de gestion
40 Les Chenes de Janas, 696 route de Janas, 83500 La Seyne-sur-Mer

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 déc. 2017
Dernière déclaration en préfecture
12 déc. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 déc. 2017, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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