Marque territoriale caractere provence verte la marque du pays
Brignoles · 83170
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W833001494
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 RUE dEntraigues BP 14, 83170 Brignoles
SIREN
482070505 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 482070505 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W833001494, provider returned W833001494
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : attribuer la Marque aux professionnels repondant au niveau dexigence fixe par les referentiels des differents secteurs dactivite concernes par la Marque valider lensemble des referentiels relatifs aux differents secteurs dactivites concernes par la Marque ces referentiels pourront etre reevalues en fonction de leur mise en oeuvre etre garante de la bonne utilistaion de la Marque Territoriale Caractere Provence Verte dont tous les droits dutilisation lui sont propriete
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2005
- Publication au JOAFE
- 19 mars 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 juin 2007
Source des dates : RNA · mise à jour 3 déc. 2010.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 48207050500011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 11 janv. 2005
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 482070505 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W833001494, provider returned W833001494
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Brignoles (83023) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 83170
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 4 RUE dEntraigues BP 14, 83170 Brignoles
Coordonnées publiées : 43.40591, 6.06103
Identifiants
- RNA
- W833001494
- SIREN
- 482070505 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W833001494
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 3 déc. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 833S
- Nom court
- MARQUE TERRITORIALE
- Adresse de gestion
- 606 chemin de lEau Salee, 83670 Barjols
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 mars 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 juin 2007
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 3 déc. 2010, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.