Comite des oeuvres sociales du personnel communal de la mairie de brignoles C. O. S.
Brignoles · 83177
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W833001838
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, PL Caramy BP 307, 83177 Brignoles
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : resserrer les liens damitie promouvoir les activites sociales dinteret general et pratiquer lentraide individuelle ou collective, a lexclusion de toutes les formes de manifestations politiques, philosophiques ou confessionnelles, par le personnel municipal
Repères dans le temps
Création déclarée en 1978
- Publication au JOAFE
- 21 juil. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 déc. 2019
Source des dates : RNA · mise à jour 9 déc. 2019.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Brignoles (83023) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 83177
- Département
- 83
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Mairie, PL Caramy BP 307, 83177 Brignoles
Coordonnées publiées : 43.40619, 6.06153
Identifiants
- RNA
- W833001838
- ID Source
- W833001838
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 déc. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 833S
- Nom court
- C.O.S.
- Adresse de gestion
- Les 7 Fontaines Bt C, rue Gustave Bret, 83170 Brignoles
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 juil. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 déc. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 déc. 2019, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.