Club de chasse de bellet

Apt · 84400

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W841002078
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: Villa St Massian, CHEM1 St Massian, 84400 Apt

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : regrouper en son sein proprietaires et autres personnes admises, en vue de proceder a lorganisation de la chasse, leducation cynegetique de ses membres, la repression du braconnage, la destruction des especes animales considerees comme nuisibles pour le gibier deffectuer des operations de repeuplement, dadherer, si besoin est, et de collaborer avec la Federation Departementale et en general de prendre, en harmonie avec elle, toutes les mesures susceptibles dassurer une meilleure organisation technique de la chasse, pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport la protection des vegetaux, des recoltes truffes, champignons... et des mineraux de reglementer la circulation des vehicules a moteur dans la zone delimitee, la protection de la nature en general, et toutes autres actions en adequation avec la pratique de la chasse, et dobtenir la concession ou lautorisation du droit de chasse et de piegeage sur tous les territoires que recherche lassociation

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2013
Création de l’association
12 juil. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300291505 · Source du 20 juil. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W841002078 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130029.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Apt · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal: 84400
Département: 84
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse: Villa St Massian, CHEM1 St Massian, 84400 Apt

Identifiants

RNA: W841002078
ID Source: W841002078

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 22 sept. 2014
Importé dans AssoRadar: 28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): chasse
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 841S
Adresse de gestion: Villa St Massian, chemin St Massian, 84400 Apt

Dates du registre

Publication au JOAFE: 20 juil. 2013
Dernière déclaration en préfecture: 22 sept. 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement fiable

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 22 sept. 2014, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.