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RNA W841007603Tarascon-Sur-Ariege · 09400Active dans le RNA · état au 12 nov. 2025
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Association pour le retour a la terre

Tarascon-Sur-Ariege · 09400

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Identifiant RNA
W841007603
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
30 AV Victor Pilhes, 09400 Tarascon-sur-Ariege

SIREN
999225550 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 999225550 · Source du 1 janv. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W841007603, provider returned W841007603

Sirene au 1 janv. 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : concevoir des residences fermieres et agro-artisanales refa ou les residents vivent de leurs propres productions collaborer avec les communes volontaires a la creation des refa contribuer au logement et a linsertion sociale par limplementation de la concession fonciere dans les refa contribuer a la biodiversite par la constitution de banques de semences et la multiplication despeces rares

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    11 juil. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600320175 · Source du 11 août 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W841007603 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260032.taz

  2. Transfert du siège social

    « 80 avenue Marechal Leclerc 84120 Pertuis » → « 30 avenue Victor Pilhes 09400 Tarascon-sur-Ariège »

    24 oct. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500450190 · Source du 11 nov. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W841007603 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250045.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    concevoir des résidences fermières et agro-artisanales (refa) où les résidents vivent de leurs propres productions ; collaborer avec les communes volontaires à la création des refa ; contribuer au logement et à l'insertion sociale par l'implémentation de la concession foncière dans les refa ; contribuer à la biodiversité par la constitution de banques de semences et la multiplication d'espèces rares

    24 oct. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500450190 · Source du 11 nov. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W841007603 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250045.taz

  4. Création de l’association

    11 mars 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500112282 · Source du 18 mars 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W841007603 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250011.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
99922555000014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
11 mars 2025

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 999225550 · Source du 1 janv. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W841007603, provider returned W841007603

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Tarascon-Sur-Ariege (09306) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
09400
Département
09
Région
Occitanie
Adresse
30 AV Victor Pilhes, 09400 Tarascon-sur-Ariege

Coordonnées publiées : 42.84862, 1.60510

Identifiants

RNA
W841007603
SIREN
999225550 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W841007603

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
12 nov. 2025
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
091P
Nom court
ARTERRE
Adresse de gestion
80 AVENUE MARECHAL LECLERC, 84120 PERTUIS

Dates du registre

Publication au JOAFE
18 mars 2025
Dernière déclaration en préfecture
24 oct. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 12 nov. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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