Comite departemental olympique et sportif de vaucluse

Historique officiel

1. 2020

   Modification de l’objet déclaré

   Le Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS) Vaucluse prévu dans les statuts du CNOSF dont il est un organe déconcentré est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée par le le décret du 16 août 1901, à ce titre il veille à : propager les principes fondamentaux de l'Olympisme définis par Pierre de Coubertin et énoncés dans la Charte Olympique; participer aux actions en faveur d'une plus grande mixité sociale, de la promotion des femmes dans le sport, ainsi que prendre en compte de manière responsable les problèmes d'environnement et de développement durable; développer, promouvoir et protéger le mouvement Olympique de son ressort territorial, conformément à la Charte Olympique et d'assurer le respect des dispositions de celle-ci par ses membres et par tous ceux, personnes morales ou physiques, qui, plus généralement relèvent de son autorité à quelque titre que ce soit; alerter le CNOSF sur toute utilisation des propriétés Olympiques au sens des dispositions de la Charte Olympique; Œuvrer , conformément aux principes définis par la Charte Olympique, pour maintenir à l'échelle de son territoire, des relations d'harmonie et de coopération avec les services déconcentrés de l'état, les collectivités publiques et toute organisation pouvant contribuer au développement du sport mais aussi à la préservation des principes fondamentaux et des valeurs de l'Olympisme.

   24 nov. 2020

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202000481802 · Source du 1 déc. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W842000989 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200048.taz

2. 2009

   Modification officielle publiée

   15 oct. 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900432617 · Source du 24 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W842000989 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090043.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 388899270 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

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Localisation

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Objet déclaré

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Fraîcheur

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Classement

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Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 14 mai 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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