Association du chapitre metropolitain de notre dame des doms
Avignon · 84000
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 30 déc. 2016.
- Identifiant RNA
- W842005911
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Basilique NOTRE DAME DES DOMS, 84000 Avignon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : animation de toute activite religieuse, liturgique, artistique et culturelle concernant la basilique notre dame des doms
Historique officiel
Dissolution déclarée
31 janv. 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700061889 · Source du 11 févr. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W842005911 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170006.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Avignon (84007) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 84000
- Département
- 84
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Basilique NOTRE DAME DES DOMS, 84000 Avignon
Identifiants
- RNA
- W842005911
- ID Source
- W842005911
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 févr. 2017
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 842P
- Nom court
- ASSOCIATION DU CHAPITRE METROPOLITA...
- Adresse de gestion
- 9C AVENUE PIERRE SEMARD, 84000 AVIGNON
Dates du registre
- Dernière déclaration en préfecture
- 31 janv. 2017
- Dissolution déclarée
- 30 déc. 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 févr. 2017, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.