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RNA W843001500Aubignan · 84810Dissoute · état au 28 mars 2011
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Office communautaire des sports des dentelles

Aubignan · 84810

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 10 févr. 2011.

Identifiant RNA
W843001500
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Hotel de Ville, 84810 Aubignan

SIREN
498013499 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 498013499 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W843001500, provider returned W843001500

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : organisme qui representera le mouvement sportif des 7 communes quil concerne. il sera une des 7 composantes de loffice intercommunal des sports au sein de la cove. ce sera un organisme de concertation et de proposition representant lensemble du mouvement sportif federe ou loisir des 25 communes de la cove. loffice communautaire des sports aura le meme role aupres des 7 communes quil representera.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    10 mars 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100131691 · Source du 26 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W843001500 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110013.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
49801349900013
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
11 mars 2004

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 498013499 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W843001500, provider returned W843001500

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Aubignan (84004) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
84810
Département
84
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
Hotel de Ville, 84810 Aubignan

Coordonnées publiées : 44.09936, 5.02508

Identifiants

RNA
W843001500
SIREN
498013499 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W843001500

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 mars 2011
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
843S
Nom court
OFFICE COMMUNAUTAIRE DES SPORTS DES...
Adresse de gestion
1254 AVENUE JOSEPH ROUMANILLE, 84810 AUBIGNAN

Dates du registre

Publication au JOAFE
3 avr. 2004
Dernière déclaration en préfecture
10 mars 2011
Dissolution déclarée
10 févr. 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 mars 2011, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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