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RNA W853009564Sables-Dolonne · 85100Active dans le RNA · état au 22 janv. 2026
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Mozaic

Sables-Dolonne · 85100

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Identifiant RNA
W853009564
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
30 AV du Commandant Belmont - Chateau D Olonne, 85100 Sables-dOlonne

SIREN
993730258 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 993730258 · Source du 16 mars 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W853009564, provider returned W853009564

Sirene au 16 mars 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : contribuer a linteret general par le soutien, la promotion, la diffusion, la transmission et la valorisation de la creation artistique et sonore independante, contemporaine ou patrimoniale elle agit en faveur de : lacces du plus grand nombre a la culture, la diversite artistique et culturelle, lexperimentation, la recherche et linnovation artistique, la transmission et leducation artistique, la conservation et la valorisation des oeuvres sonores et visuelles les actions de lassociation sont menees dans un esprit douverture, de partage, dindependance artistique et sans discrimination lassociation developpe ses activites au benefice du public le plus large, ainsi que dartistes, createurs ou porteurs de projets, sans condition dadhesion et sans limitation a ses membres dans ce cadre, lassociation peut organiser ou soutenir des actions deducation artistique et culturelle, notamment des ateliers, stages, initiations, actions de mediation ou de transmission artistique, en particulier a destination des enfants, des jeunes ou de personnes en situation de fragilite sociale, economique ou geographique les artistes et projets accompagnes sont selectionnes selon des criteres artistiques, culturels ou pedagogiques objectifs, independamment de toute appartenance a lassociation pour la realisation de son objet dinteret general, lassociation peut, a titre accessoire et dans un but non lucratif, produire, enregistrer, restaurer, diffuser, promouvoir et distribuer des oeuvres artistiques, organiser des manifestations culturelles, repondre a des appels a projets ou a concours artistiques, et recourir a des activites economiques strictement necessaires a la realisation de son objet dans le cadre de la realisation de son objet, lassociation peut exercer ses activites et communiquer sous un ou plusieurs noms dusage, marques ou labels, notamment afin didentifier certains poles artistiques ou disciplinaires a ce titre, lassociation utilise notamment la denomination << la societe anonyme de musique et de sons >> comme marque et label pour ses activites musicales et sonores, sans que cette denomination naffecte sa personnalite juridique lassociation peut mener ses actions en france comme a letranger, notamment en europe, des lors quelles sinscrivent dans son objet dinteret general et dans une demarche non lucrative

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
LA SOCIÉTÉ ANONYME DE MUSIQUE ET DE SONS

  1. Changement de nom

    « LA SOCIÉTÉ ANONYME DE MUSIQUE ET DE SONS » → « MOZAIC »

    4 janv. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600022220 · Source du 13 janv. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W853009564 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260002.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    contribuer à l'intérêt général par le soutien, la promotion, la diffusion, la transmission et la valorisation de la création artistique et sonore indépendante, contemporaine ou patrimoniale ; elle agit en faveur de : l'accès du plus grand nombre à la culture, la diversité artistique et culturelle, l'expérimentation, la recherche et l'innovation artistique, la transmission et l'éducation artistique, la conservation et la valorisation des œuvres sonores et visuelles ; les actions de l'association sont menées dans un esprit d'ouverture, de partage, d'indépendance artistique et sans discrimination ; l'association développe ses activités au bénéfice du public le plus large, ainsi que d'artistes, créateurs ou porteurs de projets, sans condition d'adhésion et sans limitation à ses membres ; dans ce cadre, l'association peut organiser ou soutenir des actions d'éducation artistique et culturelle, notamment des ateliers, stages, initiations, actions de médiation ou de transmission artistique, en particulier à destination des enfants, des jeunes ou de personnes en situation de fragilité sociale, économique ou géographique ; les artistes et projets accompagnés sont sélectionnés selon des critères artistiques, culturels ou pédagogiques objectifs, indépendamment de toute appartenance à l'association ; pour la réalisation de son objet d'intérêt général, l'association peut, à titre accessoire et dans un but non lucratif, produire, enregistrer, restaurer, diffuser, promouvoir et distribuer des œuvres artistiques, organiser des manifestations culturelles, répondre à des appels à projets ou à concours artistiques, et recourir à des activités économiques strictement nécessaires à la réalisation de son objet ; dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut exercer ses activités et communiquer sous un ou plusieurs noms d'usage, marques ou labels, notamment afin d'identifier certains pôles artistiques ou disciplinaires ; à ce titre, l'association utilise notamment la dénomination « la société anonyme de musique et de sons » comme marque et label pour ses activités musicales et sonores, sans que cette dénomination n'affecte sa personnalité juridique ; l'association peut mener ses actions en france comme à l'étranger, notamment en europe, dès lors qu'elles s'inscrivent dans son objet d'intérêt général et dans une démarche non lucrative ;

    4 janv. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600022220 · Source du 13 janv. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W853009564 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260002.taz

  3. Création de l’association

    17 janv. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500042245 · Source du 28 janv. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W853009564 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250004.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
59.20Z
Établissements
1
SIRET (siège)
99373025800015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
17 janv. 2025

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 993730258 · Source du 16 mars 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W853009564, provider returned W853009564

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sables-Dolonne (85194) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
85100
Département
85
Région
Pays de la Loire
Adresse
30 AV du Commandant Belmont - Chateau D Olonne, 85100 Sables-dOlonne

Coordonnées publiées : 46.48586, -1.75349

Identifiants

RNA
W853009564
SIREN
993730258 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W853009564

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chant choral, musique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
853S
Adresse de gestion
30 AVENUE DU COMMANDANT BELMONT, 85180 LES SABLES D OLONNE

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 janv. 2025
Dernière déclaration en préfecture
4 janv. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 janv. 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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