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RNA W862000541Lathus-Saint-Remy · 86390Active dans le RNA · état au 16 mai 2018
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Societe amicale des proprietaires de la betouille et proprietaires voisins ADHERENTS.

Lathus-Saint-Remy · 86390

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Identifiant RNA
W862000541
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
M. CAILLE Jean-Claude, LA BETOUILLE, 86390 Lathus-Saint-Remy

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : EXERCICE DE LA CHASSE, LA MISE EN COMMUN DES DROITS DE CHACUN DE SES MEMBRES SUR LEURS TERRES ET SUR CELLES DONT LA CHASSE SERA LOUEE OU AUTORISEE EN FAVEUR DE LASSOCIATION, PROTECTION ET LA

Repères dans le temps

Création déclarée en 1961

Publication au JOAFE
15 sept. 1961
Dernière déclaration en préfecture
9 mai 2018

Source des dates : RNA · mise à jour 16 mai 2018.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Lathus-Saint-Remy · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
86390
Département
86
Région
Nouvelle-Aquitaine
Adresse
M. CAILLE Jean-Claude, LA BETOUILLE, 86390 Lathus-Saint-Remy

Identifiants

RNA
W862000541
ID Source
W862000541

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 mai 2018
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chasse, CHASSE PÊCHE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
862S
Nom court
SOCIETE AMICALE DES PROPRIETAIRES D...
Adresse de gestion
M. CAILLE Jean-Claude, LA BETOUILLE, 86390 LATHUS ST REMY

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 sept. 1961
Dernière déclaration en préfecture
9 mai 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 mai 2018, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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