Comite chauvinois des oeuvres sociales C. C. O. S.
Chauvigny · 86300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W862000724
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 1 RUE du Moulin St Leger, 86300 Chauvigny
SIREN
798450987 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 798450987 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W862000724, provider returned W862000724
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : PROMOUVOIR, ETUDIER, ORGANISER ET REALISER TOUTES OEUVRES ET TOUS LES PROJETS DE CARACTERE SOCIAL, CULTUREL ET SPORTIF INTERESSANT LE PERSONNEL COMMUNAL, EN ACTIVITE, RETRAITES AINSI QUE LES CONJOINTS ET PERSONNES A CHARGE.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DE CHAUVIGNY.
Changement de nom
« COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DE CHAUVIGNY. » → « COMITE CHAUVINOIS DES OEUVRES SOCIALES (C.C.O.S.). »
30 mars 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900151927 · Source du 11 avr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W862000724 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090015.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 79845098700010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 avr. 2013
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 798450987 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W862000724, provider returned W862000724
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Chauvigny (86070) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 86300
- Département
- 86
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- Mairie, 1 RUE du Moulin St Leger, 86300 Chauvigny
Coordonnées publiées : 46.57011, 0.64475
Identifiants
- RNA
- W862000724
- SIREN
- 798450987 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W862000724
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 avr. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 863P
- Nom court
- COMITE CHAUVINOIS DES OEUVRES SOCIALES
- Adresse de gestion
- Mairie de Chauvigny, 1 rue du Moulin St Leger, 86300 CHAUVIGNY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 déc. 1977
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 avr. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 avr. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.