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RNA W863006145Poitiers · 86073Active dans le RNA · état au 21 juil. 2023
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Poitiers · 86073

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W863006145
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Institut de sciences criminelles Faculte de droit et de sciences social, 43 PL Charles de Gaulle TSA 81100, 86073 Poitiers

SIREN
922930516 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 922930516 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W863006145, provider returned W863006145

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : creer un reseau scientifique et humain de doctorants et chercheurs de Poitiers, dans le but de valoriser et de promouvoir les travaux des doctorants, de constituer une source dinformations utiles aux doctorants, universitaires et praticiens du droit

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    16 avr. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500181562 · Source du 2 mai 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W863006145 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150018.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92293051600013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
16 avr. 2015

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 922930516 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W863006145, provider returned W863006145

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Poitiers (86194) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
86073
Département
86
Région
Nouvelle-Aquitaine
Adresse
Institut de sciences criminelles Faculte de droit et de sciences social, 43 PL Charles de Gaulle TSA 81100, 86073 Poitiers

Coordonnées publiées : 46.58387, 0.34322

Identifiants

RNA
W863006145
SIREN
922930516 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W863006145

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
21 juil. 2023
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
autres associations de recherche
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
863P
Nom court
ACPP
Adresse de gestion
INSTITUT DE SCIENCES CRIMINELLES, 43 BATIMENT PLACE CHARLES DE GAULLE, 86073 POITIERS

Dates du registre

Publication au JOAFE
2 mai 2015
Dernière déclaration en préfecture
19 janv. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 21 juil. 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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