Association marcel plaisant
Poitiers · 86073
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- Identifiant RNA
- W863007383
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Salle doctorant PI - Bat E10, 15 RUE Sainte-Opportune TSA81100cedex 09, 86073 Poitiers
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : contribuer a faire connaitre et diffuser la tradition doctrinale francaise des proprietes intellectuelles dans la multiplicite de leurs modeles promouvoir et defendre par tout moyen y compris les voies de droit, la tradition francaise des proprietes intellectuelles faire naitre et entretenir entre ses membres des liens intellectuels scientifiques et doctrinaux raviver le souvenir de Marcel Plaisant comme auteur majeur de doctrine en droit des proprietes intellectuelles, et notamment comme defenseur du personnalisme de la propriete litteraire et artistique, en particulier par la collecte et eventuellement la reedition de ses ecrits initier, organiser, valoriser et gratifier toute action, evenement, reunion ou travail scientifique susceptible de developper linteret pour les proprietes intellectuelles participer a enrichir la doctrine francaise des proprietes intellectuelles
Historique officiel
Création de l’association
19 sept. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800391710 · Source du 29 sept. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W863007383 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180039.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Poitiers · code postal non rattaché à une commune connue
- Code postal
- 86073
- Département
- 86
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- Salle doctorant PI - Bat E10, 15 RUE Sainte-Opportune TSA81100cedex 09, 86073 Poitiers
Identifiants
- RNA
- W863007383
- ID Source
- W863007383
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 sept. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations philanthropiques
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 863P
- Adresse de gestion
- Salle doctorant PI - Bat E10, 15 rue Sainte-Opportune, TSA81100 CEDEX 09, 86073 Poitiers
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 sept. 2018
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 sept. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 sept. 2018, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.