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RNA W863010656Poitiers · 86000Active dans le RNA · état au 6 mai 2026
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Association des masters contrats de luniversite de poitiers

Poitiers · 86000

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Identifiant RNA
W863010656
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Batiment N E9, 43 PL Charles de Gaulle Tsa 81100, 86000 Poitiers

SIREN
920684867 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 920684867 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W863010656, provider returned W863010656

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : cette association a pour objet lanimation et la promotion des Masters suivants : Masters domaine Droit, economie, gestion, mention Droit des affaires, parcours Contrats en droit francais et europeen et parcours Contrats en droit europeen double diplome franco-italien , et les formations qui les ont precedees, a savoir le DEA Droit prive fondamental et le Master Contrats de droit prive europeen double diplome franco-italien lassociation prendra notamment en charge lorganisation dune ceremonie annuelle de remise des diplomes, lelaboration et lactualisation dun annuaire tendant a la creation dun reseau professionnel dont diplomes et entreprises daccueil des stagiaires tout autre evenement ou projet destine a favoriser la cohesion au sein de chaque promotion et entre les diverses promotions par exemple par parrainage ou voyage detudes

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    18 juil. 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900301439 · Source du 27 juil. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W863010656 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190030.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92068486700012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
18 juil. 2019

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 920684867 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W863010656, provider returned W863010656

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Poitiers (86194) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
86000
Département
86
Région
Nouvelle-Aquitaine
Adresse
Batiment N E9, 43 PL Charles de Gaulle Tsa 81100, 86000 Poitiers

Coordonnées publiées : 46.58364, 0.34363

Identifiants

RNA
W863010656
SIREN
920684867 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W863010656

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
6 mai 2026
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations d'étudiants, d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
863P
Nom court
ASSOCIATION DES MASTERS CONTRATS
Adresse de gestion
43 PLACE CHARLES DE GAULLE, 86000 POITIERS

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 juil. 2019
Dernière déclaration en préfecture
4 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 6 mai 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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