Association poitevine de droit medical francois citoys
Poitiers · 86000
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- Identifiant RNA
- W863010849
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Faculte de Droit Hotel Aubaret, 15 RUE Sainte Opportune, 86000 Poitiers
SIREN
904580727 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 904580727 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W863010849, provider returned W863010849
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : etudier et faire de la recherche en droit medicalr Informer, former et dispenser des enseignements en droit medical constituer un reseau de professionnels et de chercheurs concernes par le droit medical mettre en uvre des projets de collaboration avec des structures ou des personnes concernees par le droit medical et la bioethique et par les liens a promouvoir entre le Droit medical et lethique en Sante
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
23 févr. 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000112031 · Source du 14 mars 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W863010849 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200011.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 72.11Z
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 90458072700017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 févr. 2020
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 904580727 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W863010849, provider returned W863010849
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Poitiers (86194) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 86000
- Département
- 86
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- Faculte de Droit Hotel Aubaret, 15 RUE Sainte Opportune, 86000 Poitiers
Coordonnées publiées : 46.58437, 0.34455
Identifiants
- RNA
- W863010849
- SIREN
- 904580727 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W863010849
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 sept. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- recherche médicale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 863P
- Nom court
- APDM FRANCOIS CITOYS
- Adresse de gestion
- FACULTE DE DROIT, HOTEL AUBARET, 15 RUE SAINTE OPPORTUNE, 86000 POITIERS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 mars 2020
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 mars 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 sept. 2022, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.