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RNA W881000665Epinal · 88000Dissoute · état au 20 juin 2009
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Association syndicale des co-proprietaires du lotissement du petit poucet

Epinal · 88000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 mai 2009.

Identifiant RNA
W881000665
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
37 CHEM1 du Petit Poucet, 88000 Epinal

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : Prendre en charge les reparations eventuelles des evacuations ou alimentation du lotissement, situees sur lensemble du domaine privatif, sous reserve que celles-ci ne proviennet pas dune faute ou dune negligence dun coproprietaire ainsi que la gestion et la defense des interets des coproprietaires dudit lotissement, creer un lien entre les divers coproprietaires et etablir un climat agreable de vie de quartier...

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    20 mai 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900221378 · Source du 30 mai 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W881000665 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090022.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Epinal (88160) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
88000
Département
88
Région
Grand Est
Adresse
37 CHEM1 du Petit Poucet, 88000 Epinal

Coordonnées publiées : 48.18281, 6.46946

Identifiants

RNA
W881000665
ID Source
W881000665

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
20 juin 2009
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement, LOGEMENT
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
881P
Nom court
ASSOCIATION SYNDICALE DES CO-PROPRI...
Adresse de gestion
37 CHEMIN DU PETIT POUCET, 88000 EPINAL

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 mars 1976
Dernière déclaration en préfecture
20 mai 2009
Dissolution déclarée
12 mai 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 20 juin 2009, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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