Societe de chasse saint-hubert de bussang
Bussang · 88540
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- Identifiant RNA
- W881001960
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 29 bis A RTE de Saute, 88540 Bussang
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : mise en commun de leurs terres et bois, sis sur la commune de Bussang et les communes limitrophes, prise a bail du droit de chasse sur les dites communes, conservation du gibier, repression du braconnage, constataion et repression des delits
Repères dans le temps
Création déclarée en 1957
- Publication au JOAFE
- 6 nov. 1957
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 juil. 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 18 juil. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Bussang (88081) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 88540
- Département
- 88
- Région
- Grand Est
- Adresse
- 29 bis A RTE de Saute, 88540 Bussang
Identifiants
- RNA
- W881001960
- ID Source
- W881001960
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 juil. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 881P
- Nom court
- SOCIETE DES CHASSEURS SAINT-HUBERT ...
- Adresse de gestion
- 29 BIS A ROUTE DE SAUTE, 88540 BUSSANG
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 nov. 1957
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 juil. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 juil. 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.