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RNA W881003170La Bresse · 88250Active dans le RNA · état au 9 janv. 2018
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Association sportive du personnel communal

La Bresse · 88250

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W881003170
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 12 PL du Champtel, 88250 La Bresse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : resserrer les liens damitie entre les agents communaux, susciter et soutenir toutes initiatives sportives et de loisirs, organisation de rencontres sportives, organiser des echanges avec le personnel dautres collectivites dans un cadre sportif et ou amical

Repères dans le temps

Création déclarée en 1997

Publication au JOAFE
6 déc. 1997
Dernière déclaration en préfecture
9 janv. 2018

Source des dates : RNA · mise à jour 9 janv. 2018.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
La Bresse (88075) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
88250
Département
88
Région
Grand Est
Adresse
Mairie, 12 PL du Champtel, 88250 La Bresse

Coordonnées publiées : 48.00383, 6.87371

Identifiants

RNA
W881003170
ID Source
W881003170

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
9 janv. 2018
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations multisports d'entreprise
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
881P
Nom court
ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL C...
Adresse de gestion
Mairie, 12 place du Champtel, 88250 LA BRESSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
6 déc. 1997
Dernière déclaration en préfecture
9 janv. 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 9 janv. 2018, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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