Societe de chasse le capucin a basse-sur-le-rupt
Basse-Sur-Le-Rupt · 88120
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- Identifiant RNA
- W881004174
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 23 CHEM1 de Presles, 88120 Basse-sur-le-Rupt
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : exercice de la chasse, mise en commun des droits de chasse des societaires, prise a bail du droit de chasse sur les forets, bois et terrains de la commune, repression du braconnage, destruction des nuisibles sur le territoire sur lequel la societe exerce son droit de chasse
Repères dans le temps
Création déclarée en 1953
- Publication au JOAFE
- 17 avr. 1953
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 mai 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 25 mai 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Basse-Sur-Le-Rupt (88037) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 88120
- Département
- 88
- Région
- Grand Est
- Adresse
- 23 CHEM1 de Presles, 88120 Basse-sur-le-Rupt
Coordonnées publiées : 47.98855, 6.79991
Identifiants
- RNA
- W881004174
- ID Source
- W881004174
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 mai 2023
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 881P
- Nom court
- SOCIETE DE CHASSE
- Adresse de gestion
- 23 CHEMIN DE PRESLES, 88120 BASSE-SUR-LE-RUPT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 avr. 1953
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 mai 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 mai 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.