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RNA W881005330Epinal · 88000Dissoute · état au 22 nov. 2022
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Association des pepinieristes et travaux sylvicoles du grand est

Epinal · 88000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 7 sept. 2022.

Identifiant RNA
W881005330
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
30 RUE Andre Vitu, 88000 Epinal

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : sauvegarder les interets moraux et professionnels de ses adherents,resserrer les liens de confraternite entre ses membres, etudier et regler toutes les questions interessant la profession, examiner et elaborer tout projet relatif a lorganisation de celle-ci et veiller a lapplication des decisions prises, sauvegarder les interets de ses adherents par toute action aupres des pouvoirs publics, de toute adminsitration ou de tout autre organisme international, national, regional ou departemental, determiner et promouvoir, par une politique dincitation, toute action susceptible de faciliter ladaptation des entreprises et de la profession a levolution economique et sociale, representer la profession et lensemble de ses adherents aupres des pouvoirs publics et dune facon generale de tous les organismes et structures pour les questions relatives a lactivite de laproduction de plants forestiers et ornementaux et des travaux sylvicoles, designer ses representants aupres de tout organisme

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    10 nov. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200472427 · Source du 22 nov. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W881005330 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220047.taz

  2. Création de l’association

    13 févr. 2018

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201800081754 · Source du 24 févr. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W881005330 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180008.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Epinal (88160) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
88000
Département
88
Région
Grand Est
Adresse
30 RUE Andre Vitu, 88000 Epinal

Coordonnées publiées : 48.17701, 6.47183

Identifiants

RNA
W881005330
ID Source
W881005330

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 nov. 2022
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation de professions (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
881P
Nom court
APTS GRAND EST
Adresse de gestion
30 RUE ANDRE VITU, 88000 EPINAL

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 févr. 2018
Dernière déclaration en préfecture
10 nov. 2022
Dissolution déclarée
7 sept. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 nov. 2022, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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