Association des chasses communales saulxuronnes
Saulxures-Sur-Moselotte · 88290
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W881009671
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 264 AV Victor Hugo, 88290 Saulxures-sur-Moselotte
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : La location du droit de chasse sur la totalite des terrains communaux.r La gestion de la faune et de la flore sur ce territoire en fonction des regles en vigueur.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1976
- Publication au JOAFE
- 28 juil. 1976
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 juin 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 22 déc. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Saulxures-Sur-Moselotte (88447) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 88290
- Département
- 88
- Région
- Grand Est
- Adresse
- 264 AV Victor Hugo, 88290 Saulxures-sur-Moselotte
Coordonnées publiées : 47.95043, 6.77948
Identifiants
- RNA
- W881009671
- ID Source
- W881009671
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 22 déc. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse, préservation de la faune sauvage
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 881P
- Nom court
- ASSOCIATION DES CHASSES COMMUNALES ...
- Adresse de gestion
- 264 AVENUE VICTOR HUGO, 88290 SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 juil. 1976
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 juin 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 22 déc. 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.