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RNA W883001104Epinal · 88000Dissoute · état au 31 juil. 2009
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Comite departemental des vosges de sport adapte

Epinal · 88000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 10 juin 2009.

Identifiant RNA
W883001104
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
12 RUE du General Leclerc, 88000 Epinal

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : organiser, developper, coordonner et controler la pratique des activites physiques et sportives chez les handicapes mentaux.

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    16 juil. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900300873 · Source du 25 juil. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W883001104 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090030.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Epinal (88160) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
88000
Département
88
Région
Grand Est
Adresse
12 RUE du General Leclerc, 88000 Epinal

Coordonnées publiées : 48.17522, 6.45057

Identifiants

RNA
W883001104
ID Source
W883001104

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
31 juil. 2009
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
handisport
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
881P
Nom court
COMITE DEPARTEMENTAL DES VOSGES DE ...
Adresse de gestion
25 RUE DES MELEZES, 88390 LES FORGES
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 juil. 1985
Dernière déclaration en préfecture
16 juil. 2009
Dissolution déclarée
10 juin 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 31 juil. 2009, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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